Chaque commande est régie par la version des documents en vigueur à la date où elle a été passée. Une version plus récente ne remplace pas rétroactivement celle sous laquelle un Client a acheté, et ne réduit aucun droit qu’il en tire.
Toutes les versions sont conservées et restent consultables ici, sans limitation de durée. Un Client qui souhaite recevoir un exemplaire de la version applicable à sa commande peut en faire la demande à contact@schoolinvest.fr ; elle lui est adressée sans frais.
| Document | Référence de version | S’applique aux | |
|---|---|---|---|
| Conditions Générales de Vente · PDF | CGV-2026-09-10-V3 | Commandes passées à compter du 10 septembre 2026 | En vigueur |
| Politique de confidentialité · PDF | RGPD-2026-09-07-V2 | Traitements en cours à compter du 7 septembre 2026 | En vigueur |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-09-11-V4 | Commandes passées à compter du 11 septembre 2026 | En vigueur |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-09-10-V3 | Commandes passées le 10 septembre 2026 | Archive |
| Conditions Générales de Vente | CGV-2026-09-07-V2 | Commandes passées du 7 au 9 septembre 2026 inclus | Archive |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-09-07-V2 | Commandes passées du 7 au 9 septembre 2026 inclus | Archive |
| Conditions Générales de Vente | CGV-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Contenu des programmes | PROGRAMMES-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Politique de confidentialité | RGPD-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
| Formulaire de rétractation | RETRACTATION-2026-07-15-V1 | Commandes passées du 15 juillet au 6 septembre 2026 inclus | Archive |
Une référence CGV-2026-09-08-V2 apparaît dans quatre enregistrements d’essai réalisés le 7 septembre 2026 par CFD Patrimoine. Ces essais ne correspondent à aucune vente et aucun contrat n’a été conclu sous cette référence ; le document a été publié sous la référence CGV-2026-09-07-V2, seule version en vigueur du 7 au 9 septembre 2026 inclus.
Les documents archivés sont fournis au format PDF, dans la forme exacte sous laquelle ils ont été communiqués aux Clients concernés.